Politique de confidentialité

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute réclamation en responsabilité à l’encontre de l’auteur, portant sur des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est en principe exclue, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave dûment prouvée de la part de l’auteur.

Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer, sans préavis, des parties des pages ou l’ensemble de l’offre, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes (« liens ») ne relevant pas du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne pourrait entrer en vigueur que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnablement exigible d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites.

L’auteur déclare expressément qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages vers lesquelles pointaient ces liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future, les contenus ou la paternité des pages liées. Il se distancie donc expressément de tous les contenus de toutes les pages liées ou associées qui ont été modifiés après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois intégrés à sa propre offre Internet, ainsi qu’aux contributions externes dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’auteur. La responsabilité pour des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, incombe exclusivement au fournisseur de la page à laquelle il est fait référence, et non à la personne qui se contente de renvoyer à la publication concernée par des liens.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des créations réalisées par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.

Toutes les marques et signes distinctifs mentionnés dans l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des détenteurs respectifs enregistrés. Le simple fait de les citer ne permet pas de conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers.

Les droits d’auteur sur les œuvres publiées et créées par l’auteur lui-même demeurent exclusivement la propriété de l’auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

Dans la mesure où l’offre Internet prévoit la possibilité de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la communication de ces données par l’utilisateur se fait sur une base expressément volontaire. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés sont également possibles — dans la mesure où cela est techniquement faisable et raisonnablement exigible — sans indication de telles données ou en utilisant des données anonymisées ou un pseudonyme.

5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il est fait référence à cette page. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la législation en vigueur, les autres parties du document n’en sont pas affectées quant à leur contenu et à leur validité.